Déposée par voie électronique le 16 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE YOUINOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BELLA NATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-45 du 7 novembre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE YOUINOU domicilié(e) Zone artisanale Bourg - 29270 - SAINT-HERNIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 567 871 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme. Claire MOURRIERAS domicilié(e) 2 rue de la Mabilais, CS24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.
La marque BELLA NATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE YOUINOU, Société Anonyme - Zone artisanale Bourg - 29270 - SAINT-HERNIN - France - SIREN 434567871
FIDAL, Mme. Claire MOURRIERAS - 2 rue de la Mabilais, CS24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Viande, poisson, volaille, gibier, crustacés, fruits de mer, coquillages et mollusques non vivants ; produits de la pêche (non vivants) ; fruits et légumes, conservés, séchés, cuits, congelés ou surgelés ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, pickles ; crustacés non vivants, filets de poissons ; mets à base de viande, de volaille, de gibier, de poisson, de produits de la pêche, de fruits de mer et/ou de fruits et légumes, ces produits pouvant être conservés, séchés, cuits, congelés ou surgelés ; plats et repas préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier, de produits de la mer, de fruits de mer, de poisson, de coquillages non vivants, de crustacés non vivants, de filets de poissons, et/ou de fruits et légumes ; ces produits pouvant être conservés, séchés, cuits, congelés ou surgelés ; charcuterie, salaisons, salades de fruits, salades de légumes, ;
Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, petits fours salés ; petits fours sucrés ; préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; pâtés à la viande ; cakes salés ou sucrés ; tartes et tourtes salées ou sucrées ; eau de mer pour la cuisine, pâtes alimentaires, semoule ; plats cuisinés ou préparés à base de riz, tapioca et sagou, blé, orge ; quiches ; biscuiterie, pâte à tartiner, pâtés à la viande ; tous ces produits à l'exception des produits au chocolat ;
Services de vente en ligne, en gros, au détail de produits alimentaires et agro-alimentaires.
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